L'ensemble des documents récurrents
Facture commerciale, liste de colisage, connaissement ou lettre de transport aérien, certificat d'origine, certificat d'analyse, certificat sanitaire ou vétérinaire le cas échéant, certificat de fumigation, certificat d'assurance et permis ou enregistrement d'importation lorsque le matériel est contrôlé.
La cohérence est vérifiée avant le contenu
Les autorités douanières comparent les documents entre eux. Un poids, une description ou une référence de lot qui diffère entre la facture, la liste de colisage et le connaissement déclenche une inspection, que la cargaison elle-même soit conforme aux réglementations ou non.
À vérifier
- —Liste complète des documents spécifique à la destination confirmée avant l'expédition
- —Enregistrement du produit ou permis d'importation valide pour le matériel et l'origine
- —Libellé du certificat sanitaire et vétérinaire correspondant au modèle de l'autorité importatrice
- —Cohérence des descriptions, poids et références de lots sur tous les documents
Risques typiques
- —Rétention au port et surestaries
- —Ordres de réexportation ou de destruction pour les envois non conformes
- —Certificats émis dans un format incorrect pour la destination
Erreurs fréquentes
- —Expédier avant que le permis d'importation ne soit émis
- —Supposer qu'un certificat accepté sur un marché est accepté sur un autre
Questions fréquentes
Quand la documentation doit-elle être révisée?
Avant le chargement. L'importateur ou son agent doit examiner et approuver les ébauches de chaque certificat tant que la cargaison peut encore être corrigée à l'origine.
Sujets liés
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